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Cerfa n° 12818*02

RUBRIQUE 1€: Nature de la demande RUBRIQUE 2

  1. N° de la voie . Type de voie (rue, avenue) Nom de la voie . Code Postal : Commune : Pays : Tél. domicile : Tél. portable: Courriel : N°12818*02. Vous êtes actuellement : 1. En situation d'emploi : 2. En inactivité . 3. En recherche d'emploi Inscrit à Pôle emploi : Oui Non. Êtes-vous indemnisé(e) : 1 - au titre de l'assurance chômage (Allocation de retour à l'emploi) 2 - au titre du.
  2. cerfa Fraternité RÉPUBLQUE FRANÇAISE MINISTÈRE DU TRAVAIL . Author: v.delabarre Created Date: 2/1/2018 9:09:20 A
  3. Le CERFA N°12818*02 (livret de recevabilité complet) est à retourner par voie de mail au DAVA à l'adresse suivante : VAE.Recevabilite@ac-rennes.fr (attention : nombre de fichiers format PDF maximum autorisé : 2 Le DAVA étudie votre dossier dans un délai de deux mois maximum

Formulaire 12818*02 : Demande de recevabilité à la validation des acquis de l'expérience Cerfa n° 12818*02 - Ministère chargé du travail Accéder au formulaire [PDF - 2.4 MB] nouvelle fenêtr VAE - Formulaire Cerfa 12818* 02 et Notice N°51260#02. 03 février 2018. VAE - Formulaire Cerfa 12818* 02 et Notice N°51260#02. Formulaire Formulaire Cerfa 12818* 02. Notice Notice N°51260#02. Plus... Posté par pcassuto à 18:08 - VAE-Validation d'Acquis - Permalien Article précédent (01/02/2018) LES DÉFIS DE L'UNIVERSITÉ FRANÇAISE. Alors que lundi prochain ouvre officiellement la. Dans le cadre de la refonte de la VAE, un nouveau modèle de formulaire « demande de recevabilité à la validation des acquis de l'expérience » (Cerfa N° 12818*02) a été défini par l'arrêté du 29 novembre 2017 (paru au Journal officiel du 1er février 2018) Le cerfa 12818 est le formulaire à remplir en cas de demande de validation des acquis de l'expérience (VAE). Le fichier téléchargeable ci-dessus concerne uniquement le recto du formulaire. Pour obtenir le verso, vous devez télécharger un second.. A LIRE AVANT DE COMPLETER LE FORMULAIRE CERFA . N°51260#02 . NOTICE EXPLICATIVE DEMANDE DE RECEVABILITE A LA VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPERIENCE (VAE) A qui s'adresse la VAE ? Toute personne, quels que soient son âge, sa nationalité, son statut et son niveau de formation, qui justifie d'au moins 1 an d'expérience en rapport direct avec la certification visée, peut prétendre à

Ce formulaire - qui s'applique à tous les organismes en charge de délivrer les certifications professionnelles - peut désormais être complété en ligne : Nouveau formulaire enregistré sous le numéro Cerfa 12818* 02 et à sa notice 51260#02 Cerfa 12818*02. Formulaire demande de recevabilité à la VAE : accéder au Cerfa12818* 02 Notice explicative de la demande de recevabilité à la VAE : accéder à la notice N°51260#02 IMPORTANT : pour renseigner le formulaire, nous vous recommandons d'abord de l'enregistrer sur votre ordinateur (clic droit de votre souris, puis choisir Enregistrer la cible du lien sous) et de l. Livret de recevabilité CERFA N°12818*02 (PDF, 2 Mo) en version dynamique Attention : le formulaire pouvant être renseigné directement dans le fichier, celui-ci ne s'ouvrira pas dans le navigateur mais sera téléchargé sur votre ordinateur Livret de recevabilité CERFA N°12818*02 (PDF, 300 Ko) en version statique et la notice explicative du formulaire du livret de recevabilité (200 Ko Notice explicative du document CERFA 12818*02 20 mai 2019 / DOMI3806 / 1 Comment. Vous trouverez, ci-dessous, en téléchargement PDF, une notice explicative afin de bien remplir le document Cerfa 12818*02 qui constitue votre Dossier de recevabilité ou « livret 1 ». Bonne lecture ! Télécharger (PDF, 226KB) Partager. Nouveau. Notice explicative afin de bien remplir le document Cerfa 12818. Le document Cerfa 12818 01 Demande de validation des acquis de l'expérience VAE (verso du formulaire) a été ajouté le 31.01.2017 à 14h31 et mis à jour le 31.01.2017 à 14h3

En cas d'inscription aux examens du permis de conduire, vous devez remplir le formulaire cerfa 14866*01, ou cerfa 02. Ce document est librement téléchargeable ici au format PDF. Il doit être accompagner des autres justificatifs demandés (pièce.. Cerfa n°14463*02 - DAT - PRE (S6200h) - Déclaration d'accident du travail ou d'accident de trajet Lire. Cerfa n°13998*02 - Convention individuelle de Contrat unique d'insertion (CUI) Lire. Cerfa n° 13912*03 - Convention relative à la mise en œuvre d'une période de mise en situation en milieu professionnel Lire. Cerfa n°13661*03 - Déclaration de maladie professionnelle des non. Pour cela, un arrêté publié au Journal Officiel le 1er février 2018 fixe le modèle de formulaire Demande de recevabilité à la validation des acquis de l'expérience (Cerfa numéro 12818 *02). Télécharger le formulaire 12818*02 - Version dynamique (à compléter en ligne) Télécharger le formulaire 12818*02 - Version statique; Télécharger la notice explicative 51260#03; Fiche statique dédiée au formulaire; Ces documents peuvent être obtenus auprès des organismes en charge de délivrer les certifications professionnelles. Attention : seules les certifications enregistrées.

Cerfa n° *02 - Ministère chargé de la formation professionnelle. Consultez la. 1 févr. Le formulaire «demande de recevabilité à la validation des acquis de Télécharger le formulaire *02 - Version dynamique (à compléter Rencontrez directement l - Financer une démarche VAE. Cerfa n°*02 Demande de validation des acquis de l'expérience (VAE) - Livret de recevabilité. Ajouter aux. Dossier de demande de recevabilité (CERFA_12818-02) au DAVA à l'adresse suivante: - Département DAVA Angle des Rues de l'Industrie et Fulton ZI de Jarry 97122 BAIE-MAHAULT CALENDRIER VAE 2019/2020 Diplômes de l'enseignement professionnel de l'Education Nationale Tous les LUNDIS de 08hrs à 12hrs De NOVEMBRE 2018 à MAI 2019 *Hors périodes de vacances scolaires PROCÉDURE DE DÉPOT. CERFA N° 12818*01 Date de début Date de fin Date de début Date de fin Date de début Date de fin Date de début Date de fin Date de début Date de fin Cette page peut être dupliquée autant de fois que nécessaire (5*) La notice d'utilisation ou le document d'information sur la certification vous indiquent si le nombre d'heures doit être ou non fourni. h. h. h. h. h. h. CERFA N. cerfa N012818*02 DEMANDE DE RECEVABILITE A LA VALIDATION DES ACQUIS DE I-EXPERIENCE Code de l'éducation art. R335-5 à R335-11 LIRE ATTENTIVEMENT LA NOTICE A VANT DE REMPLIR CE FORMULAIRE. Vous y trouverez les définitions des informations demandées, les listes de codes nécessaires pour renseigner les rubriques, la liste des pièces justificatives à joindre au présentformulaire pour.

Le document Cerfa 12818 01 Notice explicative de la demande de validation des acquis de l'expérience VAE (verso du formulaire) a été ajouté le 31.01.2017 à 14h34 et mis à jour le 31.01.2017 à 14h3 CERFA n°13757-02 : Mandat à un professionnel de l'automobile (pour les formalités d'immatriculation) CERFA 15482 Demande de RSA ou de prime d'activité; CERFA 10446-03 : Demande de dispense du diplôme d'état de professeur de danse; CERFA 51223-02 : Notice demande d'accre aide à la création et à la reprise d'une entrepris

CERFA 12818*02 (Livret de recevabilité de la demande

Téléchargez le formulaire CERFA dynamique Livret de recevabilité VAE CERFA n°12818-02(1) et la notice explicative à lire avant de compléter le formulaire CERFA. Attention : le titre visé à l'issue de la VAE doit être choisi parmi l'un de nos parcours diplômants et enregistrés au RNCP. Ce dossier représente en quelque sorte le CV détaillé de la VAE, il exposera chacun des. Cette démarche nécessite de compléter un formulaire (Cerfa n° 12818*02) téléchargeable en cliquant sur le bouton ci-dessous : Télécharger le formulaire Cerfa n° 12818. Le document téléchargeable pèse 2.4 MB. Mise à jour officielle effectuée le : 25/09/2018. Accédez à vos services en ligne. Retrouvez également dans ce dossier : Etat civil Passeport Carte Grise Certificat de non.

ELEMENTS COMPLEMENTAIRES au formulaire CERFA n°12818*02. DEMANDE DE RECEVABILITE. VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPERIENCE Vous venez de compléter le document CERFA n°12818*02 pour vérifier la recevabilité administrative de votre demande de VAE. Afin de bien étudier votre demande, nous vous demandons de compléter le document ci-après Code de l'éducation art R335-5 à R335-11 CERFA N° 12818*01 Intitulé complet du diplôme ou titre que vous souhaitez obtenir : _____ _____ Attention, vérifiez avec précision le libellé du titre ou du diplôme. Vous trouverez ces informations dans les documents annexes joints par chaque ministère ou sur le site Internet vae.gouv.fr.

Formulaire 12818*02 : Demande de recevabilité à la

CERFA n°13757-02 : Mandat à un professionnel de l'automobile (pour les formalités d'immatriculation) CERFA 15482 : Demande de RSA ou de prime d'activité ; CERFA 12241-01 : Déclaration d'immatriculation au titre d'une activité relevant d'un nouveau secteur professionnel ( P1) CERFA 10446-03 : Demande de dispense du diplôme d'état de professeur de danse; CERFA 51223-02 : Notice demande d. L'arrêté du 29 novembre 2017 fixant le nouveau modèle du formulaire de recevabilité et sa notice a été publié au JO (Journal Officiel) du 1er février 2018, en application du décret du 4 juillet 2017. Le formulaire de recevabilité CERFA n°12818*02 peut désormais être complété en ligne à partir de ce lien Le formulaire Validation des acquis de l'expérience maritime , complémentaire au livret de recevabilité CERFA 12818*02 dûment complété, renseigné pour ce qui concerne les services en mer qui n'auraient pas été effectués à bord de navires armés au commerce, à la plaisance, à la pêche ou aux cultures marines battant pavillon français ; 3. L'ensemble des pièces.

La demande de recevabilité (Cerfa n° 12818-02) est à retourner avant le 30 mars 2021 au CNAC. Livret 1 - Demande de recevabilité - VAE - Diplôme d'Etat de professeur-e de cirque (D.E. Cirque) Cerfa n° 12818-02 - Version dynamique (à compléter en ligne - Fonctionnel avec Internet Explorer) (2,3 Mo Le candidat renseigne le document CERFA n°12818*02 et y joint son (ou ses) attestation(s) d'activité (cf modèles de l'annexe IV). Il adresse ces documents à un centre de formation d'assistant de régulation médicale agréé par le ministère chargé de la santé. La demande de recevabilité est examinée par l'autorité susvisée cerfa N° 11718*02 cerfa COUPON RÉPONSE RELATIF A MA DÉCLARATION DE CHANGEMENT N° 11718*03 MINISTÈRE DE LA DÉFENSE 106_09_250805.PDF Author: ve.lancezeux formulaire Cerfa n° 13653'03 www.immigration-professionnelle.gouv.fr/sites/de Formulaire de demande de recevabilité (Cerfa n° 12818*02) et note explicative (les deux documents PDF sont téléchargeables) Carte d'identité, passeport ou carte de séjour en cours de validité; Attestation de formation aux premiers secours (BNS, AFPS, PSC1) Diplôme

Conformément au décret du 4 juillet 2017 relatif à la mise en oeuvre de la validation des acquis de l'expérience, cette demande s'effectue en utilisant l'imprimé CERFA n°12818 02 et sa notice explicative n°51260 02. L'application ci-après permet de générer ce formulaire complété en ligne COMPLETER LE FORMULAIRE CERFA n°12818*02 Pour effectuer votre demande de VAE, vous pouvez : Nous contacter au 02.31.56.64.95 ou nous envoyer un courriel à vae@unicaen.fr en précisant le diplôme sollicité et en joignant votre CV afin que nous vous transmettions les documents nécessaires à votre demande. Ou bien, compléter le formulaire Cerfa n°12818*02 [PDF - 3 Mo] à l'aide de la. Afin de savoir si vous êtes recevable pour obtenir une certification par la VAE, vous devez déposer une demande de recevabilité (livret 1) en déposant le CERFA n° 12818*02 auprès de l'organisme certificateur visé (ex : rectorat pour un diplôme de l'éducation nationale, Direccte pour un titre professionnel du ministère du travail, etc.)

Demande de recevabilité à la VAE (cerfa n°12818*02) 1. ÉTAPE 1 + Présentation de la procédure V.A.E. + Entretien conseil ; aide au choix de la certification ou du titre, télécharger la. Le livret 1, le document Cerfa n°12818*02, ainsi que l'ensemble des pièces demandées, sont à envoyer en 1 seul exemplaire, au Cefedem de Normandie - Service VAE INSPE 2 rue du Tronquet 76130 MONT-SAINT-AIGNAN PÉRIODE D'ENVOI : du 1erseptembre au 30 septembre 2020 (cachet de la poste faisant foi La formation continue s'adresse à toute personne ayant interrompu ses études et désireuse d'acquérir une qualification, de développer des compétences ou de valoriser une expérience professionnelle n °2013-756 du 19 août 2013 - Décret n2017-1135 du 4 juillet 2017) depliantVAE.qxp:Mise en page 1 16/10/17 12:00 Page 4 Téléchargez le CERFA N° 12818*02 et l Y'a t-il une manipulation, un logiciel ou autre qui m'aurait échappé et qui permettrait d'ouvrir un CERFA ? Merci à vous Hors ligne #2 Le 04/02/2015, à 17:06. gl38. Re : Comment ouvrir un formulaire CERFA ? Cette page donne un deb pour ubuntu 14.04. Cordialement, Guy. Hors ligne #3 Le 04/02/2015, à 17:25. nam1962. Re : Comment ouvrir un formulaire CERFA ? Chez moi ils s'ouvrent avec.

Depuis le 7 Août 2018, vous pouvez transmettre à l'ASP votre demande de recevabilité à la validation des acquis de l'expérience (VAE) par voie électronique.. Par ailleurs, à partir du 1 ier Janvier 2019, le document Cerfa n°12818*02, servant à établir la demande de recevabilité à la validation des acquis de l'expérience (L1) est accessible uniquement sur le site vae.asp. Suite à la réception du Cerfa n°12818*02 par la direction pédagogique de Cerus Casino Academy, l'établissement prend contact avec le candidat et vérifie par un entretien physique ou téléphonique : Les prérequis nécessaires pour exercer le métier de croupier (pièce d'identité, casier judiciaire B3 vierge, inscription sur les listes électorales de sa commune, ressortissant de l. Lire la notice explicative,remplir le document CERFA N°12818*02 Formulaire cerfa en ligne sur le site du DAVA ou du CAVA (Académie de votre domicile) et joindre les pièces justificatives. Dès réception de la recevabilité : Recherche de financement : employeur, CPF / Compte Personnel de Formation, OPCO ou financement personnel ; Prise de contact avec l'EFPP pour l'ouverture d'un. Cerfa n°12818*02. de demande de recevabilité complété - les pièces justificatives demandées en pages 6 à 8 de la . notice n°51260#02. accompagnant le Cerfa Par courrier postal à : Claire LAIGLE Référente VAE IAE Paris-Sorbonne Business School 8 bis, rue de la Croix Jarry 75013 PARIS . IAE Paris - Sorbonne > Dossier de recevabilité VAE Important : à compléter de façon.

Video: VAE - Formulaire Cerfa 12818* 02 et Notice N°51260#02

Validation des acquis de l'expérience (VAE) : nouveau

Accompagné du Cerfa n°12818*02 complété, ce dossier doit être constitué des éléments suivants : 1- Lettre d'exposition du projet (1 page maximum). Il vous est demandé de présenter ce document comme une lettre classique avec les formules de politesse habituelles. Attention, cette lettre est à distinguer de la lettre de motivation habituellement utilisée pour la recherche d. Complétion de la demande de recevabilité à la validation des acquis de l'expérience (VAE) pour le diplôme de restaurateur du patrimoine (grade de master), qui se compose du formulaire Cerfa n°12818*02 et d'un dossier complémentaire. A lire avant de compléter le dossier : notice explicative (PDF) Dossier de demande de VA Participer à une réunion d'information au cours de laquelle vous sera remis un formulaire de demande de recevabilité à la Validation des Acquis de l'Expérience (CERFA n°12818-02) ainsi qu'un dossier de demande de VAE , chaque 1er mardi du mois à 16h

Télécharger Cerfa VAE - Formulaire de demande (gratuit

N° de la voie Type de voie (rue, avenue) Nom de la voie Code Postal : Commune : Pays : Tél. domicile : Tél. portable: Courriel : N°12818*02 Vous êtes actuellement : 1. En situation d'emploi 2. En inactivité 3. En recherche d'emploi Inscrit à Pôle emploi : Oui Non Êtes-vous indemnisé(e) : 1 - au titre de l'assurance chômage (Allocation de retour à l'emploi) 2 - au titre du régime. Cerfa n°12818*02 Demande de validation des acquis de l'expérience . Upload a PDF or design from scratch flyers, magazines, books and more. Author: eric, Catalog: attestation cerfa (2), Published: Mar 03, 2014 Find Palladium, compd. with scandium (3:1) CAS 12671-52-2 Pd3Sc related chemical properties,chemical encyclopedia materials and buy chemical products starting from guidechem.

A Lire Avant De Completer Le Formulaire Cerfa

Formulaire CERFA n°50844#02 Arrêté du 29 juillet 2005 Notice explicative du formulaire CERFA n°11861*02 relatif au bordereau de suivi des déchets dangereux contenant de l'amiante Référence : Arrêté du 29 juillet 2005 modifié fixant le formulaire du bordereau de suivi des déchets dangereux mentionné à l'article 4 du décret n° 2005-635 du 30 mai 2005. Principe : Cette notice a. Demande de recevabilité - Cerfa n° 12818*02. Le DAVA étudie votre dossier . Traitement des demandes de recevabilités . Le CERFA (livret de recevabilité complet) est à retourner par voie de mail au DAVA à l'adresse suivante : VAE.Recevabilite@ac-rennes.fr (attention : nombre de fichiers format PDF maximum autorisé : 2) Le DAVA étudie votre dossier dans un délai de deux mois maximum. Soit le livret de recevabilité CERFA N°12818*02 (PDF, 300 Ko) en version statique et la notice explicative du formulaire du livret de recevabilité (PDF, 236 Ko) Le candidat peut : télécharger les documents sur poste informatique ; se les procurer en version papier auprès du correspondant VAE à la DRAAF/SRFD de sa région. Le candidat complète le dossier de recevabilité et le dépose. Téléchargez le Cerfa 10820-07 qui permet de déclarer une succession d'un défunt dans le cadre où un ou plusieurs immeubles ne seraient pas enregistrés au domicle du dit défunt. Ce formulaire est également référencé n°2709-SD. Téléchargez immédiatement en ligne ce modèle de document grâce à l'accès illimité Startdoc en remplissant les champs suivant : Prénom. Nom. Email. Je.

Télécharger le formulaire Cerfa n°12818*02 . La délivrance du titre. Les membres du jury sont des professionnels en activité extérieurs au Centre de Formation Mireille Meunier et n'interviennent pas dans les formations proposées. Le jury est responsable de la délivrance globale du titre. Le Centre de Formation Mireille Meunier délivre les titres selon la délibération du jury et à. 1 ère étape : Dossier de recevabilité. L'ESA vous propose une aide gratuite pour compléter votre dossier de recevabilité qui est l'imprimé Cerfa (n° 12818*02). ️ Nous vous recommandons de lire attentivement la notice explicative, demande de recevabilité à la validation des acquis de l'expérience (VAE), imprimé Cerfa n° 51260#02 suivants, en complément des pièces demandées dans le CERFA n°12818*02: un projet rédigé sur papier libre (maximum 3 pages) comprenant : - une synthèse de votre parcours professionnel, de formation et personnel, - les motivations personnelles et/ou professionnelles de votre démarche. un Curriculum Vitae complet et détaillé l'engagement financier, complété et signé, accompagné d. Cerfa n° 11527*03 - Ministère chargé de la justice. Permet d'indiquer à la justice que l'on a été témoin d'un fait n° 11527*03. Attestation de témoin. (Articles 200 à 203 du code de procédure civile, article 441-7 du code pénal). Votre identité « Est puni d'un an d'emprisonnement et de 15000 euros d'amende le fait d. D'un débit de boissons à consommer sur place D'un restaurant.

formulaire de candidature CERFA n° 12818*02; documents justifiant de la durée des activités exercées par le candidat et le cas échéant, les certifications ou parties de certifications obtenues et les attestations de formations suivies antérieurement distinguant la durée des périodes de formation initiale ou continue réalisées en situation de travail, en rapport direct avec la. de notre Service Formation en complétant le document cerfa N°12818*02 et sa notice. Ce dernier doit nous être retourné dûment complété et accompagné de l'ensemble des pièces justificatives demandées. Attention Ces documents nous permettent d'étudier la recevabilité de votre demande au vu des informations et des pièces fournies. Vous y déclinez les emplois, les activités et. document CERFA n°12818*02 et joint les attestations justifiant d'au-moins un an d'expérience (continue ou discontinue) dans une activité de traitement d'appels d'urgence Livret 1 et attestattions d'activités Réception du livret 1 par le centre de formation Décision de recevabilité dans les 2 mois suivant la réception du dossier complet Décision favorable Le candidat renseigne le. L'ESA vous propose une aide gratuite pour compléter votre dossier de recevabilité qui est l'imprimé Cerfa (n° 12818*02). ️ Nous vous recommandons de lire attentivement la notice explicative, demande de recevabilité à la validation des acquis de l'expérience (VAE), imprimé Cerfa n° 51260#02. ️ N'hésitez pas à appeler la Responsable du suivi administratif des VAE de l.

Validation des acquis de l'expérience (VAE) : un nouveau

Par ailleurs, à partir du 1 ier Janvier 2019, le document Cerfa n°12818*02, servant à établir la demande de recevabilité à la validation des acquis de l'expérience (L1) est accessible uniquement sur le site vae.asp-public.fr. En savoir plus. En savoir plus sur Mise en place de la demande de recevabilité VAE par voie électronique : nouvelles modalités pour remplir votre demande de. par Arrêté ministériel du 17 décembre 2018 - JORF n°0295 du 21 décembre 2018 texte n° 63 Ce diplôme est également reconnu dans l'ensemble des pays européens Code CPF : 305057 . Formation finançable avec votre CPF : cliquez ici - Depuis le 8 Juillet 2020 possibilité de solliciter un abondement pôle emploi : cliquez ici pour en savoir plus. Vous pouvez accéder à la certification. VAE - Formulaire Cerfa 12818* 02 et Notice N°51260#02. Formulaire Formulaire Cerfa 12818* 02. Notice Notice N°51260#02. Plus... Posté par pcassuto à 18:08 - VAE-Validation d'Acquis - Permalien Article précédent (01/02/2018) LES DÉFIS DE L'UNIVERSITÉ FRANÇAISE. Alors que lundi prochain ouvre officiellement la. Formulaire cerfa 13364 déclaration de ressources pour une demande de. CONSEILS POUR COMPLETER LE CERFA 12818-02-01 (livret 1) Demande de recevabilité pour un diplôme Education Nationale DAVA Dijon COMMENT COMPLETER LES DIFFERENTES RUBRIQUES ? RUBRIQUE 1 : Nature de la demande S'il s'agit d'une deuxième demande de VAE pour le même diplôme : Cochez « Prolongation » RUBRIQUE 2 : Certification professionnelle que vous souhaitez obtenir Inscrivez l. du document CERFA n°12818*02, afin qu'il examine la recevabilité au préalable de votre démarche. Dossier à adresser au : Secrétariat des CQP des Industries Chimiques Observatoire des Industries Chimiques Le Diamant A 14 rue de la République 92800 PUTEAUX Vous devez attendre que la recevabilité soit acceptée avant de poursuivre la démarche. Nous vous incitons à constituer votre.

Formulaires Demande de validation des acquis de l

Le candidat établit sa demande de recevabilité à la validation des acquis de l'expérience en remplissant le formulaire CERFA n° 12818*02, auquel il joint les justificatifs mentionnés au 2° de l'article R. 335-7 du code de l'éducation. Il adresse ce dossier de recevabilité à la direction générale de la cohésion sociale

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